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Titre : Pénibilité : un an après, toujours l'instabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Gacogne, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 9-11 Langues : Français (fre) Catégories : Conditions de travail
Pénibilité du travailIndex. décimale : 620.8 Techniques de l'environnement du travail. Facteurs humains : ergonomie, sécurité du travail Résumé : Dans le 'CTC entreprise' de février 2015, nous avions publié un article sur ce même sujet : "Pénibilité : compte à rebours pour le 31 janvier 2016". Nous avions "osé" dire que le dispositif pénibilité avait trouvé son cadre réglementaire au travers de la loi du 20 janvier 2014 et de ses six décrets d'application publiés en octobre de la même année. Aujourd'hui, alors même que les entreprises devraient évaluer les dix facteurs de risque pénibilité pour l'année 2016, le dispositif continue sa mutation. Des obligations disparaissent pour laisser à de nouvelles. Note de contenu : - TOUR D'HORIZON DES MUTATIONS DU DISPOSITIF : Début d'année 2015 - En parallèle - Après la parution du rapport du 26 mai 2015 - Début d'année 2016
- DECRYPTAGE DE VOS OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET ACTIONS A MENER
- LES PROCHAINES ECHEANCESEn ligne : https://drive.google.com/file/d/1O_ezwKHO9CQHGuqN9J9RYm2vyH3wEJ2g/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26719
in CTC ENTREPRISES > (07-08/2016) . - p. 9-11[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18243 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible 18244 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible
[article]
Titre : Pénibilité : compte à rebours pour le 31 janvier 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Gacogne, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 6-7 Langues : Français (fre) Catégories : Conditions de travail
Hygiène du travail -- Droit -- France
Pénibilité du travailIndex. décimale : 658.54 Etudes sur les problèmes du travail (fatigue, monotonie...) Résumé : Le nouveau dispositif pénibilité a trouvé son cadre réglementaire. En effet, si la loi du 20 janvier 2014 en posait les bases, les six décrets d'application parus le 10 octobre au Journal Officiel de la République complètent la loi. Note de contenu : - Une évaluation de la pénibilité
- Une traçabilité au travers des fiches de prévention des expositions
- Une obligation de négocier en faveur de la prévention de la pénibilité
- Une participation financière au dispositif pénibilitéEn ligne : https://drive.google.com/file/d/1r-AsnVDf87O9FT9N2Br2XjKVmfjvOyT4/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22853
in CTC ENTREPRISES > (01-02/2015) . - p. 6-7[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16788 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible 16792 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible Pénibilité au travail / Benoist de Montaigu in PLASTILIEN, N° 113 (12/2014)
[article]
Titre : Pénibilité au travail : Tour d'horizon des nouvelles obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoist de Montaigu, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 37-42 Langues : Français (fre) Catégories : Conditions de travail
Droit du travail -- France
Pénibilité du travail
Sécurité du travailIndex. décimale : 668.4 Plastiques, vinyles Résumé : L'article L. 4121-1 du code du travail et la jurisprudence de la cour de cassation, constante depuis les arrêts "Amiante" du 28 février 2002 (voir notamment l'arrêt suivant pourvoi N° 00-13.172), font peser sur l'employeur une obligation de résultat en matière de sécurité. Note de contenu : - Les fiches de prévention des expositions
- Le document unique
- Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P)
- Les contrôles de l'administration
- Le financement par l'employeur de la prise en charge de la pénibilité
- L'accord ou le plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité
- Tableaux : 1. Facteur de risque sprofessionnels au titre des contraintes physiques marquées - 2. Facteur de risques professionnels au titre de l'environnement physique agressif - Facteur de risques professionnels au titre de certains rythmes de travailPermalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=24623
in PLASTILIEN > N° 113 (12/2014) . - p. 37-42[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17485 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible
[article]
Titre : Répétitivité : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Gacogne, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 6-8 Langues : Français (fre) Catégories : Conditions de travail
Pénibilité du travailIndex. décimale : 658.54 Etudes sur les problèmes du travail (fatigue, monotonie...) Résumé : Depuis le 1er janvier 2015, les entreprises doivent évaluer quatre facteurs de pénibilité. Parmi ceux-ci, la répétitivité est un enjeu pour la filière et son évaluation doit se faire selon une méthodologie précise. Note de contenu : - Définir la répétitivité
- Comment évaluer le travail répétitif
- L'APPROCHE COLLECTIVE POUR EVALUER LA REPETITIVITE : A. Lister les postes susceptibles d'exposer au facteur de répétitivité - B. Analyser les postes - C. Conclure sur le risque d'exposition à la répétitivité
- L'APPROCHE INDIVIDUELLE POUR EVALUER LA REPETITIVITE : A. Lister les travailleurs - B. Définir le nombre d'heures passées par le travailleur
- CONCLUSION DE L'EVALUATIONEn ligne : https://drive.google.com/file/d/1tBsieF5tK32b5d-qzkQthoIUvlA8_qiD/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=23611
in CTC ENTREPRISES > (04/2015) . - p. 6-8[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17114 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible 17117 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible