Allégations des produits cosmétiques : quel avenir ? / Camille Pelé in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 14 (03-04/2012)  

[article]  inEXPRESSION COSMETIQUE > N° 14 (03-04/2012) . - p. 28-31 Titre : Allégations des produits cosmétiques : quel avenir ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Pelé, Auteur ; Aline Weber, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 28-31 Langues : Multilingue (mul) Catégories : Allégations (droit) Une allégation est l’affirmation d'un fait par une partie dans une plaidoirie, que la partie prétend pouvoir prouver. Les allégations restent des affirmations sans la preuve, jusqu'à ce qu'elles puissent être prouvées.(Wikipedia) Industrie cosmétique -- Législation -- Pays de l'Union Européenne Règlements (droit administratif) Index. décimale : 668.5 Parfums et cosmétiques Résumé : Le statut réglementaire des allégations est un casse-tête permanent pour les services règlementaires et marketing cosmétiques. Pour y remédier, le Règlement (CE) N° 1223/2009 prévoit une harmonisation entre les 27 pays membres de l'UE. Quels sont les changements à venir pour les industriels et le consommateur ? Qu'en est-il à l'international ? Note de contenu : - Les critères communs - Quid des critères spécifiques ? - Les allégations hors UE ? En ligne : https://drive.google.com/file/d/1S3fiAxqvoqp-nJ5EPNcJgIvtaeKKWSdo/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14395 [article]

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Allégations "sans" / Marc-Antoine Chrétien-Kimmel in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 65 (09-10/2020)  

[article]  inEXPRESSION COSMETIQUE > N° 65 (09-10/2020) . - p. 32-35 Titre : Allégations "sans" : les dernières recommandations Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc-Antoine Chrétien-Kimmel, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-35 Note générale : Bibliogr. Langues : Multilingue (mul) Catégories : Allégations (droit) Une allégation est l’affirmation d'un fait par une partie dans une plaidoirie, que la partie prétend pouvoir prouver. Les allégations restent des affirmations sans la preuve, jusqu'à ce qu'elles puissent être prouvées.(Wikipedia) Cosmétiques -- Législation Industrie cosmétique -- Législation -- Pays de l'Union Européenne Ingrédients cosmétiques Règlements de sécurité Index. décimale : 668.5 Parfums et cosmétiques Résumé : Les allégations "sans substance ou groupe de substances" (les allégations "sans") ont fait couler beaucoup d'encre ces dernières années. L'agence National de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM) et la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) ont publié an avril 2020 de nouvelles recommandations conjointes en la matière (les Recommandations ANSM/DGCCRF). Note de contenu : - Contexte et dispositions en vigueur - Exemples extraits des recommandations ANSM/DGCCRF - Objet des recommandations ANSM/DGCCRF - Points clés des recommandations ANSM/DGCCRF En ligne : https://drive.google.com/file/d/1LAnYV_bU9lpz7-DKFN-p3gCdH6mxtkcm/view?usp=drive [...] Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35010 [article]

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Annexe I : les nouvelles exigences des Lignes Directrices / Pierre Perrier in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 13 (01-02/2012)  

[article]  inEXPRESSION COSMETIQUE > N° 13 (01-02/2012) . - p. 32-37 Titre : Annexe I : les nouvelles exigences des Lignes Directrices Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Perrier, Auteur ; David Perrier, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 32-37 Langues : Multilingue (mul) Catégories : Cosmétiques -- Législation Cosmétiques -- Toxicologie Droit européen -- Législation Industrie cosmétique -- Législation -- Pays de l'Union Européenne Règlements de sécurité Sécurité des produits de consommation Index. décimale : 668.5 Parfums et cosmétiques Résumé : Attendues depuis des mois, les Lignes Directrices relatives à l'Annexe I du Règlement Cosmétique Européen 1223/2009 (Rapport sur la sécurité du produit cosmétique) devraient, après traduction dans les différentes langues européennes, être officiellement publiées dans les premiers mois de 2012. Il nous a néanmoins été possible d'avoir accès à une version quasi-finalisée de ce document. Note de contenu : - Identification des substances - Spécifications des substances ou des mélanges - Profil toxicologique des substances - Vers une approche concrète pour les PME En ligne : https://drive.google.com/file/d/1KDkpS6KDC04Lgp-JVpSPEukOZTyd8wrX/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13685 [article]

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Annexe II : une nécessaire simplification / Pierre Perrier in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 10 (07-08/2011)  

[article]  inEXPRESSION COSMETIQUE > N° 10 (07-08/2011) . - p. 36-39 Titre : Annexe II : une nécessaire simplification Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Perrier, Auteur ; David Perrier, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 36-39 Langues : Multilingue (mul) Catégories : Cancérogènes Industrie cosmétique -- Législation -- Pays de l'Union Européenne Mutagènes Substances dangereuses -- Législation -- Pays de l'Union Européenne Toxicologie de la reproduction Index. décimale : 668.5 Parfums et cosmétiques Résumé : L'application de nouvelles règles relatives aux CMR confirme le fait que l'Annexe II de la Directive Cosmétique 76/768 n'est pas une liste exhaustive ; si l'on ajoute à cela l'extrême complexité de sa lecture, on peut se demander si le temps n'est pas venu de "dépoussiérer" cette annexe. En ligne : https://drive.google.com/file/d/1y4W_07iTsJG7z6ZX1NREGmHM0Zljsehe/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12783 [article]

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Article 15. Substances classées comme CMR in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 08 (03-04/2011)  

[article]  inEXPRESSION COSMETIQUE > N° 08 (03-04/2011) . - p. 42 Titre : Article 15. Substances classées comme CMR Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 42 Langues : Multilingue (mul) Catégories : Cancérogènes Industrie cosmétique -- Législation -- Pays de l'Union Européenne Mutagènes Toxicologie de la reproduction Index. décimale : 668.5 Parfums et cosmétiques En ligne : https://drive.google.com/file/d/18kqniSXwT3d1RIFLdtxpRdCbqxztuxly/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12760 [article]

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Brexit / Catherine Apolinario in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 68 (03-04/2021)  

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Challenges of modern distribution / Ella-Louise Ceraulo in PERSONAL CARE EUROPE, Vol. 4, N° 3 (09/2011)  

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Chartres au plus près de la réalité réglementaire / Géraldine Bouvry in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 31 (01-02/2015)  

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CLP and the regulation of cosmetic products in PERSONAL CARE EUROPE, Vol. 8, N° 4 (06/2015)  

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La contractualisation / Sylvie Gallage-Alwis in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 11 (09-10/2011)  

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Cosmed décrypte les temps forts règlementaires / Stéphanie Garrel in EXPRESSION COSMETIQUE, N° Hors-série (2023)  

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Cosmed fait le point sur ce qui change en 2013 / Capucine Martin-Phipps in EXPRESSION COSMETIQUE, N° 23 (09-10/2013)  

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Cosmetic claims : Practical hints - recommendations for dealing with cosmetic claims / Sheida Hönlinger in SOFW JOURNAL, Vol. 145, N° 10 (10/2019)  

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Cosmetics compliance after new EU regulation / Caroline Cardoso in PERSONAL CARE EUROPE, Vol. 7, N° 1 (02/2014)  

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Cosmetics regulatory update for the EU / Martin Perry in GLOBAL PERSONAL CARE, Vol. 22, N° 10 (11/2021)  

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Current legislative and regulatory issues impacting cosmetic ingredients / Peter Ungeheuer in SOFW JOURNAL, Vol. 131, N° 6 (06/2005)

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Customisation offers greater preservation options / Richard Scott in PERSONAL CARE EUROPE, Vol. 11, N° 1 (02/2017)  

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Un dédale réglementaire in ADDIACTIVE, N° 101 (10-11-12/2016)

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EU prohibition on animal testing - potential concerns / Ray Boughton in PERSONAL CARE EUROPE, Vol. 6, N° 3 (06/2013)  

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EU regulation update : implementation in practice / Amanda Isom in PERSONAL CARE EUROPE, Vol. 7, N° 4 (06/2014)  

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