Le droit d'auteur et les bibliothèques / Yves Alix / Electre-Editions du Cercle de la Librairie (2000)

Titre : Le droit d'auteur et les bibliothèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Alix, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Emmanuel Pierrat, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre Zylberstein, Préfacier, etc. Editeur : Electre-Editions du Cercle de la Librairie Année de publication : 2000 Importance : 237 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7654-0785-0 Prix : 33 E Note générale : Adresses utiles - Index - Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Bibliothèques -- Droit -- Pays de l'Union européenne Droit d'auteur Droit d'auteur -- Droit de reproduction -- Pays de l'Union européenne Droit d'auteur -- Droits de prêt au public -- Pays de l'Union européenne Propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur Résumé : - Les bibliothèques face au droit d'auteur - I. APPROCHE DU CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE : 1. Panorama général du droit de la propriété littéraire et artistique - 2. La protection harmonisée du droit d'auteur dans l'Europe communautaire - II. LE STATUT DE L'OEUVRE DANS LES BIBLIOTHEQUES : DE L'AUTEUR A L'UTILISATEUR : 1. La reprographie - 2. Le droit de prêt - 3. Les problèmes spécifiques posés par les documents sonores et audiovisuels - IV. Droit d'auteur, droits des utilisateurs et documents numériques - V. L'action nationale et internationale des professionnels des bibliothèques et de la documentation pour le respect des droits des utilisateurs - III. GUIDE PRATIQUE Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1034

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Le droit du livre / Emmanuel Pierrat / Electre-Editions du Cercle de la Librairie (2005)

Titre : Le droit du livre Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Pierrat, Auteur Mention d'édition : 2e édition revue et augmentée Editeur : Electre-Editions du Cercle de la Librairie Année de publication : 2005 Importance : 372 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7654-0913-7 Prix : 38 E Note générale : Adresses utiles - Index - Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Edition -- Droit -- France Livres -- Droit Livres -- Industrie et commerce -- Droit Livres électroniques -- Droit Index. décimale : 070.5 Edition Note de contenu : I. Les structures d'exercice des activités liées au livre II. Le droit de la fabrication III. Le droit des collaborateurs IV. Le droit de la propriété littéraire et artistique V. Le droit de l'information VI. Les dépôts et mentions obligatoires VII. Le droit de la distribution et de la diffusion VIII. La loi sur le prix unique du livre IX. Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes X. Le régime juridique de l'opération de vente XI. La fiscalité XII. Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre XIII. Pouvoir publics, aides et subventions en matière de livre et de lecture Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1033

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