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608 : Inventions et brevets |
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Titre : Le brevet : une protection efficace pour l'innovation Type de document : texte imprimé Année de publication : 2001 Article en page(s) : p. 8-9 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention -- Droit
Propriété industrielleIndex. décimale : 608 Inventions et brevets Résumé : L'importance du brevet n'est bien souvent imaginée, que lors de la découverte d'une contrefaçon, ou lorsque l'entreprise est elle-même accusée de "contrefactrice". D'autre part, associée à la faiblesse d'une "veille brevet", cette attitude peut contraindre l'entreprise à sortir du cadre de la compétition internationale.
La protection d'une invention ou d'une innovation par le brevet est un dispositif efficace et reconnu internationalement. Si la procédure peut apparaître comme étant longue et coûteuse, l'investissement procure un avantage décisif, tant sur le plan technique, que sur les plans juridiques et commerciaux.En ligne : https://drive.google.com/file/d/1abKwSfRWgfJSh-kcaaXSLFR3pQK_oDZX/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9716
in CTC ENTREPRISES > Vol. 17, N° 7 (01/2001) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 012284 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible Cycle de vie des brevets et déterminants de leur renouvellement / Lubica Hikkerova in GESTION 2000, Vol. 29, N° 6/2012 (11-12/2012)
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Titre : Cycle de vie des brevets et déterminants de leur renouvellement Type de document : texte imprimé Auteurs : Lubica Hikkerova, Auteur ; Niaz Kammoun, Auteur ; Jean-Sébastien Lantz, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 55-66 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention
Durée de vie (Ingénierie)Index. décimale : 608 Inventions et brevets Résumé : Un brevet est un titre juridique qui permet à l'entreprise d'interdire la reproduction et l'utilisation commerciale de son invention par un tiers, d'une part, d'affirmer une partie de la valeur de ses actifs incorporels et éventuellement de leur donner une valeur comptable (IAS 38), d'autre part.
Ainsi, le dépôt d'un brevet et son renouvellement signalent aux marchés financiers le bon emploi es ressources financières engagées notamment dans la recherche et développement. Si le dépôt de brevets confirme la réalisation d'objectifs fixés tels que la preuve de concept ou la preuve de performance, son renouvellement est primordial car il conforte les investisseurs sur les scénarios d'exploitation économique de l'innovation. Dès lors, pour un brevet, mesurer les chances d'être "gardé en vie" aux différentes étapes de son "cycle de vie" constitue un puissant indicateur de sa valeur (Lantz, 2005).Note de contenu : - ETAT DE L'ART DES CRITERES D'EVALUATION DES BREVETS : L'âge du brevet - L'effet de l'industrie et classe d'appartenance - Champ d'application et force du brevet - Le nombre de revendications - Les recours en justice - Les citations - Les fris de demande et de maintien du brevet
- CYCLE DE VIE DES BREVETS ET ANALYSE STATISTIQUES : Description de l'échantillon et analyse descriptive - Analyse univariées et multivariées par les régressions logistiquesPermalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17068
in GESTION 2000 > Vol. 29, N° 6/2012 (11-12/2012) . - p. 55-66[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14512 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance / Dominique Guellec / Paris : La Documentation française (2010)
Titre : Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Guellec, Auteur ; Thierry Madiès, Auteur ; Jean-Claude Prager, Auteur ; Conseil d'Analyse Economique (113, rue de Grenelle 75007, PARIS), Auteur Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2010 Importance : 255 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-008355-5 Prix : 14 E Note générale : Résumés en français et en anglais - Bibliogr. - Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention -- Aspect économique
Brevets d'invention -- Droit -- France -- 1990-....Index. décimale : 608 Inventions et brevets Résumé : L’économie de la connaissance connaît aujourd’hui des évolutions marquantes. On constate en effet, depuis les trois dernières décennies, une croissance exponentielle des échanges de brevets sous la forme de transactions marchandes : les contrats de licence se multiplient, des places de marché intermédiées émergent, et des enchères de brevets ont même vu le jour. L’enjeu de ces évolutions est une circulation facilitée des technologies, source de gains de productivité dans l’économie en général, et dans les activités d’invention en particulier. D’un côté, la diffusion plus large des savoirs permet aux entreprises de mettre en œuvre des technologies plus efficientes ; de l’autre, elle permet une division plus approfondie du travail de recherche, un accès facilité aux sources de la connaissance permettant la pratique de modes d’innovation « ouverts », et l’apparition de modes de financement nouveaux pour les investissements en recherche. Il est donc probable que les marchés de brevets soient amenés à peser de plus en plus dans l’allocation de la technologie au niveau mondial. Mais les difficultés auxquelles se heurte le développement de ces marchés sont significatives : Comment estimer la valeur des brevets, donc le prix des transactions ? Comment assurer un appariement des offres et des demandes, qui sont toutes extrêmement spécifiques ? Comment amener à une révélation de l’information de la part des vendeurs comme des acheteurs, condition nécessaire pour que les contrats soient possibles ? En termes de politiques publiques les défis sont aussi multiples : Comment optimiser la valorisation de la recherche publique dans ce nouveau contexte ? Comment assurer que les marchés se développent de façon concurrentielle et ne résultent pas dans l’émergence de monopoles mondiaux du savoir ? Comment empêcher que ces marchés servent de levier à des acteurs spécialisés dans l’extorsion de rentes à l’aide de brevets de validité douteuse ? Partant de ce questionnement, Dominique Guellec, Thierry Madiès et Jean-Claude Prager proposent dans ce rapport un ensemble de mesures visant à orienter l’action publique. Ils recommandent notamment le renforcement de la qualité juridique des brevets, le développement de la formation d’intermédiaires experts en propriété intellectuelle, ou encore l’expérimentation de places d’enchères de brevets. Note de contenu : - RAPPORT - LES MARCHES DE BREVETS DANS L'ECONOMIE DE LA CONNAISSANCE : 1. Les transformations actuelles de l'économie de la connaissance - 2. Les marchés des brevets - 3. La valeur et la qualité des brevets - 4. Les références théoriques et historiques du développement du marché de brevets - 5. Le développement des places centrales de marché - 6. Conclusions et recommandations.
- COMPLEMENTS : A. Brevets à vendre ? Les modes de coordination des échanges de droits de propriété intellectuelle - B. Marchés de la technologie et droits de propriété intellectuelle : éléments de cadrage statistique et enseignements d'expériences étrangères - C. La construction d'un outil de notation des brevets - D. Initiatives internationales en faveur de la monétisation des brevets : quel sera l'impact sur les entreprises ? - E. Normalisation, standardisation et brevets : leviers de l'innovationPermalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12702 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3083 608 GUE Monographie Bibliothèque principale Documentaires Disponible Nanobiotechnologies et brevets in BIOFUTUR, N° 258 (09/2005)
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Titre : Nanobiotechnologies et brevets : La propriété industrielle face à une technologie en pleine émergence Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 57-58 Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention -- Droit
Nanotechnologie
Propriété industrielleIndex. décimale : 608 Inventions et brevets Résumé : Devant les promesses du marché des nanobiotechnologies, les droits de propriété industrielle sont des atouts-clés dans la course à l’innovation du toujours plus petit. Inventeurs, conseils en propriété industrielle, et offices de brevet doivent revoir leur manière de travailler pour s’adapter aux spécificités de ces technologies. Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3818
in BIOFUTUR > N° 258 (09/2005) . - p. 57-58[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 002356 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible
[article]
Titre : Patent basics : A patent protects a company's innovative technology by creating an intangible asset that, like real estate or equipment, can be bought, sold, or rented Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 36-40 Langues : Américain (ame) Catégories : Brevets d'invention -- Droit Index. décimale : 608 Inventions et brevets En ligne : http://www.adhesivesmag.com/Articles/Feature_Article/BNP_GUID_9-5-2006_A_1000000 [...] Format de la ressource électronique : Web Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11935
in ADHESIVES & SEALANTS INDUSTRY (ASI) > Vol. 18, N° 6 (06/2011) . - p. 36-40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 013130 - Périodique Bibliothèque principale Documentaires Disponible Rédaction et négociation d'un contrat de licence de brevets : les 10 pièges à éviter in BIOFUTUR, N° 261 (12/2005)
PermalinkStatistical patent analysis for composite material shaping / Lise Rémignon in JEC COMPOSITES MAGAZINE, N° 100 (10/2015)
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