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Auteur Catherine Dodet |
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Le Crédit d'Impôt Collection : un crédit d'impôt sur mesure pour la filière cuir / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (08/2009)
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Titre : Le Crédit d'Impôt Collection : un crédit d'impôt sur mesure pour la filière cuir Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement
Cuirs et peaux -- Industrie
Textiles et tissus -- IndustrieIndex. décimale : 675 Technologie du cuir et de la fourrure Résumé : Dans le cadre de sa mission d'aide à l'innovation pour les entreprises de la filière, CTC vous informe des dispositifs de financement disponibles pour le soutien à la recherche et à l'innovation.
Dans CTC Entreprise du mois de juillet, nous vous avons présentés le Crédit d'Impôt Recherche (CIR). Ce mois-ci, nous vous proposons un focus sur le CIR textile-habillement-cuir, qui est une mesure spécifique pour la filière. Il est également appelé Crédit d'Impôt Collection (CIC).En ligne : https://drive.google.com/file/d/1xR6Qe2SMOOzZLukzIbwmZL7Y1uAr8JVU/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9783
in CTC ENTREPRISES > (08/2009) . - p. 12-13[article]Réservation
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[article]
Titre : Le crédit d'Impôt en faveur des Métiers d'Art Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 17 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt métier d'art
Cuir, Travail duIndex. décimale : 745.5 Artisanat d'art : Travail du bois, du cuir, du papier, du métal, du plastique Résumé : Afin de favoriser le secteur de l'artisanat d'art et de soutenir la compétitivité et la capacité d'innovation des savoir-faire traditionnels, un crédit d'impôt permet d'encourager la création artisanale d'excellence en allégeant ses coûts, notamment salariaux. Note de contenu : - Qui peut en bénéficier ?
- Quelles sont les dépenses éligibles ?
- Comment s'utilise le crédit d'impôt ?
-En ligne : https://drive.google.com/file/d/1Rv6jVsIVkjmEGhBxdWy5_Rvbhc4Exa-z/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26917
in CTC ENTREPRISES > (09/2016) . - p. 17[article]Réservation
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Titre : Le Crédit d'impôt Innovation (CII) Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabrice Berthier, Auteur ; Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 10-12 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement
Innovations
Recherche industrielleIndex. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Résumé : Suites aux récentes mesures prises par le Parlement dans le cadre de la politique gouvernementale de soutien à la compétitivité des PME, CTC vous informe sur ce nouveau crédit d'impôt et son positionnement par rapport aux autres dispositifs toujours en vigueur. Note de contenu : - Entreprises concernées
- Champ d'application du CII
- Dépenses prises en compte
- Comment procéder pour en bénéficier ?
- Calcul du CII
- Le rescrit fiscal : l'égilibilité des dépenses
- Comment récupérer son CII ?
- CII, CIC? lequel faut-il privilégier
- TABLEAUX : 1. Exemple chiffré du CII - 2. Comparatif des différents dispositifs de crédits d'impôts existantsEn ligne : https://drive.google.com/file/d/12gi2BIDzvBRj4uUw-S1UCJAI3quZSz5n/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20979
in CTC ENTREPRISES > (04/2014) . - p. 10-12[article]Réservation
Réserver ce documentCrédit d'Impôt Métiers d'Art et Label Entreprises du Patrimoine Vivant / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (01-02/2010)
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Titre : Crédit d'Impôt Métiers d'Art et Label Entreprises du Patrimoine Vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : Art et technologie
Crédit d'impôt métier d'art
Cuir
Cuir, Travail du
Financement
Labels
Mode -- Créations
Patrimoine technique
TannageIndex. décimale : 675 Technologie du cuir et de la fourrure Résumé : Dans le cadre de sa mission d'aide à l'innovation pour les entreprises de la filière, CTC vous informe des dispositifs de financement disponibles pour le soutien à la recherche, à l'innovation et à la création, et notamment des dispositifs de crédits d'impôts. Note de contenu : - LE CREDIT D'IMPÔT METIERS D'ART : Qui peut en bénéficier ? - En quoi consiste ce crédit d'impôt en faveur des métiers d'art ? - Comment s'applique la règle de "minimis ? - Selon quelles modalités s'effectue le remboursement ? - Quelles démarches faut-il effectuer pour la mise en oeuvre du remboursement ?
- LABEL "ENTREPRISES DU PATRIMOINE VIVANT" (EPV) : Présentation du label EPV - Objectifs du label EPV - Obtention du label - EligibilitéEn ligne : https://drive.google.com/file/d/1uxv3p9sQeN1U2vfV8tfXv7z0VzZOaSRA/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=34838
in CTC ENTREPRISES > (01-02/2010) . - p. 8-9[article]Réservation
Réserver ce documentCrédits d'Impôt Recherche et Collection : mieux les connaître pour mieux en bénéficier / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (10/2011)
[article]
Titre : Crédits d'Impôt Recherche et Collection : mieux les connaître pour mieux en bénéficier Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 12-16 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement
Innovations
Recherche industrielleIndex. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Résumé : Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est souvent vu comme une mesure fiscale contraignante, mais c'est également une aide non négligeable en faveur des entreprises. CTC décrypte ce dispositif afin de faciliter sa mise en application par les entreprises de la filière cuir. Note de contenu : Rappel sur le CIR et le CIC
ETAPE 1 : FAIRE LA DIFFERENCE ENTRE INNOVATION ET RECHERCHE : L'innovation - La Recherche & Développement
ETAPE 2 : IDENTIFIER ET QUALIFIER UN PROJET DE R&D ELIGIBLE
ETAPE 3 : OPTIMISER L'EGILIBILITE DE VOS TRAVAUX DE RECHERCHE
ETAPE 4 : CONSOLIDER LA DEMARCHE CIREn ligne : https://drive.google.com/file/d/1wrTEPiE-MEWQMPdtNkW26G4z9JpTN8s7/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12230
in CTC ENTREPRISES > (10/2011) . - p. 12-16[article]Réservation
Réserver ce documentPermalinkPermalinkPermalinkLe pré-diagnostic propriété industrielle ou comment bénéficier d'un état des lieux et de conseils gratuits sur la Propriété Industrielle dans votre entreprise / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (10/2012)
PermalinkLa Prestation Technologique Réseau (PTR) : un coup de pouce aux projets d'innovation des PME / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (05/2010)
PermalinkLa Propriété intellectuelle : déchiffrage à l'usage des industriels de la filière cuir / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (09/2010)
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