Le crédit d'Impôt en faveur des Métiers d'Art / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (09/2016)  

[article]  inCTC ENTREPRISES > (09/2016) . - p. 17 Titre : Le crédit d'Impôt en faveur des Métiers d'Art Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 17 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt métier d'art Cuir, Travail du Index. décimale : 745.5 Artisanat d'art : Travail du bois, du cuir, du papier, du métal, du plastique Résumé : Afin de favoriser le secteur de l'artisanat d'art et de soutenir la compétitivité et la capacité d'innovation des savoir-faire traditionnels, un crédit d'impôt permet d'encourager la création artisanale d'excellence en allégeant ses coûts, notamment salariaux. Note de contenu : - Qui peut en bénéficier ? - Quelles sont les dépenses éligibles ? - Comment s'utilise le crédit d'impôt ? - En ligne : https://drive.google.com/file/d/1Rv6jVsIVkjmEGhBxdWy5_Rvbhc4Exa-z/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26917 [article]

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Crédit d'Impôt Métiers d'Art et Label Entreprises du Patrimoine Vivant / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (01-02/2010)  

[article]  inCTC ENTREPRISES > (01-02/2010) . - p. 8-9 Titre : Crédit d'Impôt Métiers d'Art et Label Entreprises du Patrimoine Vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : Art et technologie Crédit d'impôt métier d'art Cuir Cuir, Travail du Financement Labels Mode -- Créations Patrimoine technique Tannage Index. décimale : 675 Technologie du cuir et de la fourrure Résumé : Dans le cadre de sa mission d'aide à l'innovation pour les entreprises de la filière, CTC vous informe des dispositifs de financement disponibles pour le soutien à la recherche, à l'innovation et à la création, et notamment des dispositifs de crédits d'impôts. Note de contenu : - LE CREDIT D'IMPÔT METIERS D'ART : Qui peut en bénéficier ? - En quoi consiste ce crédit d'impôt en faveur des métiers d'art ? - Comment s'applique la règle de "minimis ? - Selon quelles modalités s'effectue le remboursement ? - Quelles démarches faut-il effectuer pour la mise en oeuvre du remboursement ? - LABEL "ENTREPRISES DU PATRIMOINE VIVANT" (EPV) : Présentation du label EPV - Objectifs du label EPV - Obtention du label - Eligibilité En ligne : https://drive.google.com/file/d/1uxv3p9sQeN1U2vfV8tfXv7z0VzZOaSRA/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=34838 [article]

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