Le Crédit d'impôt Innovation (CII) / Fabrice Berthier in CTC ENTREPRISES, (04/2014)  

[article]  inCTC ENTREPRISES > (04/2014) . - p. 10-12 Titre : Le Crédit d'impôt Innovation (CII) Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabrice Berthier, Auteur ; Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 10-12 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement Innovations Recherche industrielle Index. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Résumé : Suites aux récentes mesures prises par le Parlement dans le cadre de la politique gouvernementale de soutien à la compétitivité des PME, CTC vous informe sur ce nouveau crédit d'impôt et son positionnement par rapport aux autres dispositifs toujours en vigueur. Note de contenu : - Entreprises concernées - Champ d'application du CII - Dépenses prises en compte - Comment procéder pour en bénéficier ? - Calcul du CII - Le rescrit fiscal : l'égilibilité des dépenses - Comment récupérer son CII ? - CII, CIC? lequel faut-il privilégier - TABLEAUX : 1. Exemple chiffré du CII - 2. Comparatif des différents dispositifs de crédits d'impôts existants En ligne : https://drive.google.com/file/d/12gi2BIDzvBRj4uUw-S1UCJAI3quZSz5n/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20979 [article]

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Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi in PLASTILIEN, N° 119 (07-08/2015)

[article]  inPLASTILIEN > N° 119 (07-08/2015) . - p. 28-29 Titre : Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : Mesure "simple"... mais complexe à appliquer Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 28-29 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement Matières plastiques -- Industrie et commerce Index. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=24381 [article]

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Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi in PLASTILIEN, N° 96 (04/2013)

[article]  inPLASTILIEN > N° 96 (04/2013) . - p. 28-29 Titre : Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : Mesure "simple"... mais complexe à appliquer ! Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 28-29 Note générale : Site internet Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement Index. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Résumé : Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (Cice) a été crée par la 3e loi de finances rectificative pour 2012, avec pour objectif le financement de l'amélioration de la compétitivité des entreprises, à travers notamment des efforts en matière d'investissement, de recherche, d'innovation, de formation, de recrutement, et de reconstitution des fonds de roulement Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=24625 [article]

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Crédits d'Impôt Recherche et Collection : mieux les connaître pour mieux en bénéficier / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (10/2011)  

[article]  inCTC ENTREPRISES > (10/2011) . - p. 12-16 Titre : Crédits d'Impôt Recherche et Collection : mieux les connaître pour mieux en bénéficier Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 12-16 Langues : Français (fre) Catégories : Crédit d'impôt à la recherche et au développement Innovations Recherche industrielle Index. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Résumé : Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est souvent vu comme une mesure fiscale contraignante, mais c'est également une aide non négligeable en faveur des entreprises. CTC décrypte ce dispositif afin de faciliter sa mise en application par les entreprises de la filière cuir. Note de contenu : Rappel sur le CIR et le CIC ETAPE 1 : FAIRE LA DIFFERENCE ENTRE INNOVATION ET RECHERCHE : L'innovation - La Recherche & Développement ETAPE 2 : IDENTIFIER ET QUALIFIER UN PROJET DE R&D ELIGIBLE ETAPE 3 : OPTIMISER L'EGILIBILITE DE VOS TRAVAUX DE RECHERCHE ETAPE 4 : CONSOLIDER LA DEMARCHE CIR En ligne : https://drive.google.com/file/d/1wrTEPiE-MEWQMPdtNkW26G4z9JpTN8s7/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12230 [article]

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Innovation : comment accompagner les entreprises / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (12/2010)  

[article]  inCTC ENTREPRISES > (12/2010) . - p. 11-12 Titre : Innovation : comment accompagner les entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Dodet, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 11-12 Langues : Français (fre) Catégories : Financement Innovations Recherche industrielle Subventions Index. décimale : 338.922 Subventions, aides de l'Etat Résumé : CTC a renforcé, il y a un an et demi, sa nouvelle mission d'aide à l'innovation pour les cotisants. Cette mission a pour objectif d'informer les industriels de la filière cuir sur tout ce qui favorise l'innovation dans l'entreprise. Nous revenons dans cet article sur le bilan des actions menées dans le cadre de cette mission. Note de contenu : - Informations sur les aides financières : La Prestation Technologiques Réseau (PTR) - Les aides OSEO - Informations sur les crédits d'impôts - Accompagnement au montage de dossiers de financements - Convention CTC/INPI - 3 questions à Francis Geffard En ligne : https://drive.google.com/file/d/13ni8uvu99UIpc_WvWYeb7VzCJtbIG_G6/view?usp=drive [...] Format de la ressource électronique : Pdf Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=34843 [article]

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Du nouveau dans les dispositifs de crédits d'impôts / Thierry Poncet in CTC ENTREPRISES, (04/2013)  

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La Prestation Technologique Réseau (PTR) : un coup de pouce aux projets d'innovation des PME / Catherine Dodet in CTC ENTREPRISES, (05/2010)  

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