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Les contraintes de mise sur le marché d'articles chaussants ou de maroquinerie contenant des équipements électriques ou électroniques in CTC ENTREPRISES, (05/2011)

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inCTC ENTREPRISES > (05/2011) . - p. 11

Titre :	Les contraintes de mise sur le marché d'articles chaussants ou de maroquinerie contenant des équipements électriques ou électroniques
Type de document :	texte imprimé
Année de publication :	2011
Article en page(s) :	p. 11
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Bon du premier coup (Méthode) Chaussures Déchets -- Elimination Equipements électroniques ou électriques (EEE) Equipements électroniques ou électriques -- Législation -- Pays de l'Union européenne Innovations Maroquinerie
Index. décimale :	685.3 Chaussures
Résumé :	Il n'est pas rare, depuis quelques années, de voir apparaître sur le marché de la chaussure ou de la maroquinerie des articles agrémentés d'équipements électroniques ou électriques (EEE). Toute intégration de ce type d'équipement au sein d'articles chaussants ou de maroquinerie en font des produits sujets à des contraintes réglementaires associées à leur mise sur le marché et à leur fin de vie. CTC vous propose, à travers deux fiches de synthèse, de connaître ce cadre réglementaire particulier.
Note de contenu :	- Le cadre légal - Les étapes de mise sur le marché : 1. Etre conforme aux exigences de conception, de deux natures - 2. Etre conforme aux exigences de marquage - 3. Etre conforme aux exigences de collecte et de traitement des EEE en fin de vie - 4. Etre conforme aux exigences de déclaration de mise sur le marché
En ligne :	https://drive.google.com/file/d/1HYVpsFzT4u8IpePPkwBeRidrv-Wler5y/view?usp=drive [...]
Format de la ressource électronique :	Pdf
Permalink :	https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11579

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