Le cas des brevets WARF / Sylvia Pei in BIOFUTUR, N° 273 (01/2007)

[article]  inBIOFUTUR > N° 273 (01/2007) . - p. 29-31 Titre : Le cas des brevets WARF Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvia Pei, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 29-31 Note générale : Dossier "Cellules souches - Législations et brevetabilité" - Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention -- Droit Cellules souches -- Recherche -- Droit Propriété intellectuelle (droit international) Index. décimale : 323.46 Droit de propriété Résumé : Avec plus de 500 brevets délivrés à travers le monde, la protection des techniques et des inventions concernant les cellules souches embryonnaires est aujourd'hui l'un des enjeux principaux de ce domaine de recherche. Des questions non résolues émergent pourtant des disparités en matière règlementaire à travers le monde. De manière croissante, les incertitudes sur la propriété intellectuelle des cellules souches embryonnaires constituent un obstacle pour de potentiels développement. Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2893 [article]

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Nouveau revers pour la DHEA / Safi Douhi in BIOFUTUR, N° 273 (01/2007)

[article]  inBIOFUTUR > N° 273 (01/2007) . - p. 32-33 Titre : Nouveau revers pour la DHEA Type de document : texte imprimé Auteurs : Safi Douhi, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 32-33 Note générale : Dossier "Cellules souches - Législations et brevetabilité Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention -- Droit européen Cellules souches Embryon humain Index. décimale : 323.46 Droit de propriété Résumé : Le sort des brevets e ncours et futurs portant sur des cellules souches embryonnaires humaines se trouve actuellement entre les mains de la Grande Chambre de recours, la plus haute instance de l'Office européen des brevets. celle-ci doit en effet trancher sur la possibilité de breveter ou non de telles cellules ainsi que les différents procédés d'obtention ou d'utilisation relatifs à celles-ci. Ainsi, si le potentiel thérapeutique de ces cellules est plus que jamais d'actualité, la question de leur brevetabilité n'est toujours pas résolue. Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2894 [article]

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Recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines / Marie-Odile Ott in BIOFUTUR, N° 273 (01/2007)

[article]  inBIOFUTUR > N° 273 (01/2007) . - P; 20-25 Titre : Recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines : entre enjeux scientifiques et économique, quel futur pour une politique globale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Odile Ott, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : P; 20-25 Note générale : Dossier "Cellules souches - Législations et brevetabilité" - Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Brevets d'invention -- Droit Cellules souches -- Recherche -- Droit Embryon humain -- Recherche -- Droit Index. décimale : 323.46 Droit de propriété Résumé : La recherche sur les cellules souches embryonnaires est controversée du fait de l'utilisation d'embryons pour l'obtention de lignées. Le nombre de lignées disponibles serait déjà de plus de 300. Le taux de brevets les concernant est en augmentation flagrante depuis 2004, on peut parler de compétition globale. Les questions soulevées dépassent le cadre scientifique et éthique pour toucher bien sûr aux enjeux économiques de par les potentiels bénéfices espérés, alors que nous en sommes aux premiers investissements. Permalink : https://e-campus.itech.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2892 [article]

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